Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAR FRANCHISE
CLAUDEL Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1437888
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1997

Présentation de la marque STAR FRANCHISE

Déposée le 30 novembre 1987 par CLAUDEL Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAR FRANCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAUDEL Jean-Michel, domicilié(e) 90, route de Maison Blanche, 78320 LEVIS ST NOM. - France.

La marque STAR FRANCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAR FRANCHISE est expirée depuis le 30 novembre 1997.

CLAUDEL Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : PRODEVE , Conceptua Développement , LES PRINTANIERES


CLAUDEL Jean-Michel - 90, route de Maison Blanche, 78320 LEVIS ST NOM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

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